1. Les procédures d'élaboration de la charte nationale - Mémoire pour le diplôme d'études supérieur de droit public / BOUSBIA Salah Mahmoud

Public ISBD Titre : Les procédures d'élaboration de la charte nationale - Mémoire pour le diplôme d'études supérieur de droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : BOUSBIA Salah Mahmoud Editeur : Université d'Alger Année de publication : 1977 Importance : 154 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Les procédures d'élaboration de la charte nationale - Mémoire pour le diplôme d'études supérieur de droit public [texte imprimé] / BOUSBIA Salah Mahmoud . - Université d'Alger, 1977 . - 154. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
342.00_BOU.02	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Le Processus de la formation nationale, éléments bibliograpgiques. D.E.S. de droit public et de science politique

Public ISBD Titre : Le Processus de la formation nationale, éléments bibliograpgiques. D.E.S. de droit public et de science politique Type de document : texte imprimé Editeur : Dactylographié Année de publication : 1971 ? Importance : 22 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Le Processus de la formation nationale, éléments bibliograpgiques. D.E.S. de droit public et de science politique [texte imprimé] . - Dactylographié, 1971 ? . - 22. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
342.0A_AAV.09	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Projet de charte nationale, soumis au référendum populaire du 27 juin 1976 / Front de Libération Nationale

Public ISBD Titre : Projet de charte nationale, soumis au référendum populaire du 27 juin 1976 Type de document : texte imprimé Auteurs : Front de Libération Nationale Année de publication : 1976 Importance : 31 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Projet de charte nationale, soumis au référendum populaire du 27 juin 1976 [texte imprimé] / Front de Libération Nationale . - 1976 . - 31. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
342.00_FLN.04	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Projet de charte de l'organisation de la jeunesse algérienne / Front de Libération Nationale

Public ISBD Titre : Projet de charte de l'organisation de la jeunesse algérienne Type de document : texte imprimé Auteurs : Front de Libération Nationale Importance : 32 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Projet de charte de l'organisation de la jeunesse algérienne [texte imprimé] / Front de Libération Nationale . - [s.d.] . - 32. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
342.00_FLN.03	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Projet de constitution, soumis au référendum du 19 nov 1976 / Font de Libération Nationale

Public ISBD Titre : Projet de constitution, soumis au référendum du 19 nov 1976 Type de document : texte imprimé Auteurs : Font de Libération Nationale Année de publication : 1976 Importance : 7 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Projet de constitution, soumis au référendum du 19 nov 1976 [texte imprimé] / Font de Libération Nationale . - 1976 . - 7. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
342.00_FLN.05	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Projet d'une nouvelle constitution française / LEMEDIONI Edouard

Permalink

1. De quelques aspects juridiques de la dépendance : le cas de la législation coloniale française en Algérie [Extrait de "Rapports de dépendance au Maghreb", pp. 11-87] / Vatin Jean-Claude

Permalink

1. Recueil des actes du gouvernement de l'Algérie / Gouvernement de l'Algérie

Permalink

1. Recueil des actes du gouvernement de l'Algérie. 1830-1854 / Algerie. Auteur

Permalink

1. Recueil d'Arrêts - Jurisprudence administrative / BOUCHAHDA H & KHELLOUFI R

Permalink

1. Recueil des ordonnance et décrets d'intérêt général: Journal Officielle de la République Français / Gouvernement de la République Française

Permalink

1. Réflexions sur la constitution algérienne / Khalfa Mameri

Permalink

1. La réforme des assemblées locales en Tunisie - Conseils municipaux et conseils de caïdats / SILVERA Victor

Permalink

1. Le régime administratif d'un protectorat de droit international / SILVERA Victor

Permalink

1. Le régime législatif de l'Algérie / Beyssade Jacques

Permalink

---

4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 (121 - 135 / 182) Par page : 25 50 100 Tout afficher