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347.0 : Droit privé (civil, commercial, etc.) |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.0 (194)
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1. Code de procédure civile / Code de Procédure Civile
Titre : Code de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Code de Procédure Civile Editeur : OPU Alger Année de publication : 1996 Importance : 418 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Code de procédure civile [texte imprimé] / Code de Procédure Civile . - OPU Alger, 1996 . - 418.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_COD.13 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Code de la route. / Ministère de la Justice
Titre : Code de la route. Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Justice Editeur : Ministère de la Justice Année de publication : 1971 Importance : 117 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Code de la route. [texte imprimé] / Ministère de la Justice . - Ministère de la Justice, 1971 . - 117.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_MIN.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Code du statut personnel annoté (textes législatifs doctrine et jurisprudence) / CHAFI Mohamed
Titre : Code du statut personnel annoté (textes législatifs doctrine et jurisprudence) Type de document : texte imprimé Auteurs : CHAFI Mohamed Année de publication : 1996 Importance : 221 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Code du statut personnel annoté (textes législatifs doctrine et jurisprudence) [texte imprimé] / CHAFI Mohamed . - 1996 . - 221.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_CHA.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Code du travail dans les territoires d'Outre-Mer / Code du Travail
Titre : Code du travail dans les territoires d'Outre-Mer Type de document : texte imprimé Auteurs : Code du Travail Editeur : J.O. Paris Année de publication : 1954 Importance : 69 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Code du travail dans les territoires d'Outre-Mer [texte imprimé] / Code du Travail . - J.O. Paris, 1954 . - 69.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_COD.16 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Code du travail des territoires d'Outre-Mer Enquêtes et Etudes / Secrétariat Social d'Outre-Mer
Titre : Code du travail des territoires d'Outre-Mer Enquêtes et Etudes Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat Social d'Outre-Mer Editeur : Africaines Paris Année de publication : 1953 Importance : 301 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Code du travail des territoires d'Outre-Mer Enquêtes et Etudes [texte imprimé] / Secrétariat Social d'Outre-Mer . - Africaines Paris, 1953 . - 301.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_SEC.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Les codes complets / GUYOT A.L
Permalink1. Les codes français-algériens : Congrès (code civil et procédure civile) / ROUIRE L
Permalink1. Codes français et lois usuelles …. / RIVIERE H.F. & (Lii)
Permalink1. Les codes des investissements au Maghreb / TERKI Noureddine
Permalink1. Codes et lois Usuelles / ROGER & ROREL
Permalink1. Commentaire du Sénatus-Consulte du 22.4.1863 et des lois sur la constitution de la proprièté en Algérie / PERRIOUD J.R
Permalink1. Le contrat de Khammesat dans l'Afrique du Nord / RECTENWALD Georges
Permalink1. Contribution à l'étude des contrats Nord-Africains (les pactes pastoraux Beni Meskine) / Berque Jacques
Permalink1. La convention collective de travail - la concilliation de l'arbitrage / CAPEAU Charles
Permalink1. Coordination des transports ferroviaires et routiers en Algérie - Code algérien de ra route / RAVAN Marcel
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