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347.0 : Droit privé (civil, commercial, etc.) |
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1. Les 56 codes Français / Code
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Disponible1. L'Aléa dans le droit des contrats / BENCHABANE H
Titre : L'Aléa dans le droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : BENCHABANE H Editeur : OPU Alger Année de publication : 1992 Importance : 453 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Aléa dans le droit des contrats [texte imprimé] / BENCHABANE H . - OPU Alger, 1992 . - 453.
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Disponible1. L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert / EL-AHDAB Abdul Hamid
Titre : L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert Type de document : texte imprimé Auteurs : EL-AHDAB Abdul Hamid Editeur : Economica Paris Année de publication : 1988 Importance : 1214 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert [texte imprimé] / EL-AHDAB Abdul Hamid . - Economica Paris, 1988 . - 1214.
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Disponible1. Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile / Code de Procédure Civile
Titre : Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Code de Procédure Civile Importance : 129 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile [texte imprimé] / Code de Procédure Civile . - [s.d.] . - 129.
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Disponible1. Du Bail à complant et des contrats similaires / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam
Titre : Du Bail à complant et des contrats similaires Type de document : texte imprimé Auteurs : BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam Editeur : Jourdan Alger Année de publication : 1917 Importance : 29 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Du Bail à complant et des contrats similaires [texte imprimé] / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam . - Jourdan Alger, 1917 . - 29.
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Permalink2. Code Algérien du travail / MATHIEU P.A
Permalink2. Le code civil commenté à l'usage du clérgé / ALLERGRE Chanoine
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Permalink2. L'Etablissement de la filiation en droit tunisien Thèse de doctorat en droit / PRUVOST Lucie
Permalink2. Leçons de droit civil / JUGLART Michel de
Permalink2. Manuel élèmentaire de droit civil / FOIGNET René
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Permalink3. Traité élémentaire de droit civil / PLOµANIOL M & RIPERT G
Permalink9. Explication théorique et pratique du code civil / MARCADE V
PermalinkAccession dans le statut est-elle admissible (L')? in Revue africaine (société historique algérienne), 362-363 T.76 (1)
PermalinkL'accession de l'indigène musulman à la qualité de citoyen français in Bulletin de la société de géographie de la province d'Oran; puis: bulletin de la société de géographie et d'archéologie d'Oran (B.S.G.O.) Voir aussi Bulletin trimestriel des Antiquités Africaines, 59 (1)
PermalinkDe l'administration des biens de l'adopté mineur in Revue africaine (société historique algérienne), 362-363 T.76 (1)
PermalinkArticles 941 - 1070 et 1072 du code civil sont-ils toujours en vigueur (Les) ? in Revue africaine (société historique algérienne), 372-373 T.81-1 (1)
PermalinkAssistance judiciaire / Boumédiène Houari
PermalinkCitoyens qui s'ignorent (Les) in Revue africaine (société historique algérienne), 362-363 T.76 (1)
PermalinkL'état civil des indigènes en Algérie in Bulletin de la société de géographie de la province d'Oran; puis: bulletin de la société de géographie et d'archéologie d'Oran (B.S.G.O.) Voir aussi Bulletin trimestriel des Antiquités Africaines, 52 (1)
PermalinkIndigènes et musulmans en Algérie. Notes historiques et juridiques in Bulletin de la société de géographie de la province d'Oran; puis: bulletin de la société de géographie et d'archéologie d'Oran (B.S.G.O.) Voir aussi Bulletin trimestriel des Antiquités Africaines, 58 (1)
PermalinkNotes sur la condition légale des indigènes en Algérie in Bulletin de la société de géographie de la province d'Oran; puis: bulletin de la société de géographie et d'archéologie d'Oran (B.S.G.O.) Voir aussi Bulletin trimestriel des Antiquités Africaines, 46 (1)
PermalinkPlaidoyer pour l'abrogation de l'alinéa 1 de l'article 66 du code de la famille
PermalinkQuelques souvenirs sur les collaborateurs de 'La Kabylie et les coutumes kabyles' in Revue africaine (société historique algérienne), 314 T.64 (1)
PermalinkRecueil de législation du travail / Travail Ministère du
PermalinkStatut Général du Travailleur (loi n°78-12 du 5 août 1978) / UGTA
PermalinkUsages de droit coutumier dans la région de Tlemcen in Revue africaine (société historique algérienne), 368-369 T.79/2 (1)
PermalinkLes vestiges de la parenté maternelle en droit coutumier berbère et le régime des successions touarègues in Revue africaine (société historique algérienne), 388-389 T.85 (1)
Permalinkالقانون المدني / وزارة العدل
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