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347.0 : Droit privé (civil, commercial, etc.) |
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1. Les 56 codes Français / Code
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Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_COD.19 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. L'Aléa dans le droit des contrats / BENCHABANE H
Titre : L'Aléa dans le droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : BENCHABANE H Editeur : OPU Alger Année de publication : 1992 Importance : 453 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Aléa dans le droit des contrats [texte imprimé] / BENCHABANE H . - OPU Alger, 1992 . - 453.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_BEN.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert / EL-AHDAB Abdul Hamid
Titre : L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert Type de document : texte imprimé Auteurs : EL-AHDAB Abdul Hamid Editeur : Economica Paris Année de publication : 1988 Importance : 1214 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert [texte imprimé] / EL-AHDAB Abdul Hamid . - Economica Paris, 1988 . - 1214.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_ELA.02 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile / Code de Procédure Civile
Titre : Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Code de Procédure Civile Importance : 129 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile [texte imprimé] / Code de Procédure Civile . - [s.d.] . - 129.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_COD.10 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Du Bail à complant et des contrats similaires / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam
Titre : Du Bail à complant et des contrats similaires Type de document : texte imprimé Auteurs : BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam Editeur : Jourdan Alger Année de publication : 1917 Importance : 29 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Du Bail à complant et des contrats similaires [texte imprimé] / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam . - Jourdan Alger, 1917 . - 29.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_BEN.03 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Les biens et les choses en droit / Archives de Philosophie du Droit
Permalink1. Les centres de recherche et l'autonomie de l'éntreprise (Mémoire de magister option droit des entreprises) / AHITADOU Mohamed
Permalink1. Code Algérien du travail / Code du Travail
Permalink1. Code Algérien du travail et de la prévoyance sociale / MATHIEU Pierre-André
Permalink1. Code Algérien du travail et de la prévoyance sociale / MATHIEU Pierre-André
Permalink1. Code algérien du travil et de la prévoyance sociale (2° édition mise à jour au 1er oct 1945) / MATHIEU Pierre-André
Permalink1. Code civil / Code Civil
Permalink1. Code civil (édité avec la collaboration des servives techniques du Ministère de la Justice / Code Civil
Permalink1. Code de commerce / Code de Commerce
Permalink1. Code du commerce / Code du Commerce
Permalink1. Code du commerce / Commerce
Permalink1. Code de commerce annoté et mis à jour par Hocine Mabrouk / Code de Commerce
Permalink1. Code de l'état civil. Ordonnance n°70-20 du 19 février 1970 relative à l'état civil. قانون الحالة المدنية. أمر رقم 70-20 في 13 ذي الحجةعام 1389 الموافق 19 فبراير 1970 يتعلق بالحالة المدنية
Permalink1. Code de la famille - Fait à Alger, le 9 juin 1984 / Code de la Famille
Permalink1. Code de la Famillie / Code de La Famillle
Permalink1. Le code forestier algérien / MARC Henri& KNOERTZER André
Permalink1. Code de l'information / Code de l'Information
Permalink1. Code et lois usuelles / ROGER & SOREL
Permalink1. Code marocain / Statut Personnel
Permalink1. Code de la nationalité / Code de la Nationalité
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