1. Les 56 codes Français / Code

Public ISBD Titre : Les 56 codes Français Type de document : texte imprimé Auteurs : Code Editeur : Limoges Année de publication : 1847 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Les 56 codes Français [texte imprimé] / Code . - Limoges, 1847. Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.)

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347.00_COD.19	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. L'Aléa dans le droit des contrats / BENCHABANE H

Public ISBD Titre : L'Aléa dans le droit des contrats Type de document : texte imprimé Auteurs : BENCHABANE H Editeur : OPU Alger Année de publication : 1992 Importance : 453 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Aléa dans le droit des contrats [texte imprimé] / BENCHABANE H . - OPU Alger, 1992 . - 453. Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.)

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347.00_BEN.01	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert / EL-AHDAB Abdul Hamid

Public ISBD Titre : L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert Type de document : texte imprimé Auteurs : EL-AHDAB Abdul Hamid Editeur : Economica Paris Année de publication : 1988 Importance : 1214 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) L'Arbitrage dans les pays arabes Préface de Jean Robert [texte imprimé] / EL-AHDAB Abdul Hamid . - Economica Paris, 1988 . - 1214. Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.)

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347.00_ELA.02	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile / Code de Procédure Civile

Public ISBD Titre : Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Code de Procédure Civile Importance : 129 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Avant projet d'ordonnance portant code de procédure civile [texte imprimé] / Code de Procédure Civile . - [s.d.] . - 129. Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.)

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347.00_COD.10	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Du Bail à complant et des contrats similaires / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam

Public ISBD Titre : Du Bail à complant et des contrats similaires Type de document : texte imprimé Auteurs : BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam Editeur : Jourdan Alger Année de publication : 1917 Importance : 29 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Du Bail à complant et des contrats similaires [texte imprimé] / BEN CHOAÏB Aboubakr Abdesselam . - Jourdan Alger, 1917 . - 29. Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.)

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347.00_BEN.03	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

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