1. Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité / Didier Guignard

Public ISBD Titre : Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Guignard (1972-....) Editeur : Presses universitaires de Paris Ouest Année de publication : 2010 Importance : 547 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité [texte imprimé] / Didier Guignard (1972-....) . - Presses universitaires de Paris Ouest, 2010 . - 547. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

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1. L'Accession dans le statut est-elle admissible? / CHAUVEAU Paul

Public ISBD Titre : L'Accession dans le statut est-elle admissible? Type de document : texte imprimé Auteurs : CHAUVEAU Paul Editeur : Sté Savante de l'Afrique du Nord Alger Année de publication : 1937 Importance : 19 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'Accession dans le statut est-elle admissible? [texte imprimé] / CHAUVEAU Paul . - Sté Savante de l'Afrique du Nord Alger, 1937 . - 19. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

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1. Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien / Journal Officiel de la République Française

Public ISBD Titre : Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française Editeur : Journal Officiel de la République Française Paris Année de publication : 1962 Importance : 71 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française . - Journal Officiel de la République Française Paris, 1962 . - 71. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

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1. L'Autonomie de la vonlonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain / DECROUX Paul

Public ISBD Titre : L'Autonomie de la vonlonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain Type de document : texte imprimé Auteurs : DECROUX Paul Editeur : Droit & Jurisprudence Paris Année de publication : 1952 Importance : 111 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'Autonomie de la vonlonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain [texte imprimé] / DECROUX Paul . - Droit & Jurisprudence Paris, 1952 . - 111. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

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1. Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) / Front de Libération Nationale

Public ISBD Titre : Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) : soumis au referendum du 27 juin1976 Type de document : texte imprimé Auteurs : Front de Libération Nationale Année de publication : 1976 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) : soumis au referendum du 27 juin1976 [texte imprimé] / Front de Libération Nationale . - 1976. Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public

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