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342.0 : Droit constitutionnel ou public |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.0 (181)
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1. Notions essentielles de droit public / HUBRECHT Georges & MOREAU Jacques
Titre : Notions essentielles de droit public Type de document : texte imprimé Auteurs : HUBRECHT Georges & MOREAU Jacques Editeur : Sirey Paris Année de publication : 1966 Importance : 231 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Notions essentielles de droit public [texte imprimé] / HUBRECHT Georges & MOREAU Jacques . - Sirey Paris, 1966 . - 231.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_HUB.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. L'obstacle du statut personnel Etude complètée par une investigation dans la région du Chéliff (thèse) / PERILLIER Louis
Titre : L'obstacle du statut personnel Etude complètée par une investigation dans la région du Chéliff (thèse) Type de document : texte imprimé Auteurs : PERILLIER Louis Editeur : Orléanville Année de publication : 1938 Importance : 177 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'obstacle du statut personnel Etude complètée par une investigation dans la région du Chéliff (thèse) [texte imprimé] / PERILLIER Louis . - Orléanville, 1938 . - 177.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_PER.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. L'Œuvre législative de la France en Algérie / Milliot Louis
Titre : L'Œuvre législative de la France en Algérie Type de document : texte imprimé Auteurs : Milliot Louis Editeur : Alcan Paris Année de publication : 1930 Importance : 523 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'Œuvre législative de la France en Algérie [texte imprimé] / Milliot Louis . - Alcan Paris, 1930 . - 523.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_MIL.02 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. L'organisation communale en Algérie. ("La Documentation Française", note n° 676 du 26 juillet 1947) / Service Français d'Information
Titre : L'organisation communale en Algérie. ("La Documentation Française", note n° 676 du 26 juillet 1947) Type de document : texte imprimé Auteurs : Service Français d'Information Editeur : Paris Année de publication : 1947 Importance : 7 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'organisation communale en Algérie. ("La Documentation Française", note n° 676 du 26 juillet 1947) [texte imprimé] / Service Français d'Information . - Paris, 1947 . - 7.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_TPS.73 Fonds Ageron Consultation seule Normal
Disponible1. Plan de réformes Marocaines / Collectif (Comité d'Action Marocaine)
Titre : Plan de réformes Marocaines Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif (Comité d'Action Marocaine) Editeur : Labor Paris Année de publication : 1934 Importance : 134 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Plan de réformes Marocaines [texte imprimé] / Collectif (Comité d'Action Marocaine) . - Labor Paris, 1934 . - 134.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_COL.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Politique, Religion et Droit dant le Monde Arabe / Yadh Ben Achour
Permalink1. Le pouvoir en Algérie et ses formes d'expressions institutionnelle / BRAHIMI Mohamed
Permalink1. Le pouvoir législatif et la justice Française en Tunisie (décret beylical du 2 oct 1934) / PERRUSEL Yves
Permalink1. Précis de droit des pays d'Outre-Mer / ROLLAND Louis & LAMPUE Pierre
Permalink1. Précis élémentaire de droit public français / MOYE Marcel
Permalink1. Précis de législation Algérienne et Tunisienne / CHARPENTIER Léon
Permalink1. Précis de législation coloniale / ROLLAND L ouis & LAMPUE Pierre
Permalink1. Précis de législation marocaine avec références aux législations étrangères et à la jurisprudence marocaine / RIVIERE P.Louis
Permalink1. Le premier ministère en Algérie / Khalfa Mameri
Permalink1. Le principal apport de la constitution algérienne de 1989 et sa relation avec l'etat de droit Magister / FATAHINE Abderrahim
Permalink1. Principes de colonisation et de législation coloniale - L'Algérie / GIRAULT Arthur
Permalink1. Principes de colonisation et de législation coloniale. IV. Troisième partie, L'Afrique du Nord. I. L'Algérie / Girault Arthur. Auteur
Permalink1. Les principes généraux du droit en Algérie à travers la nation de participation (Mémoire pour le diplôme d'études supérieurs de droit public) / KARA-MOSTEPHA Abdelouahab
Permalink1. Principes nouveaux d'économie coloniale / MOREUX René
Permalink1. Les problèmes juridiques des minorités européenne au Maghreb / ETIENNE Bruno
Permalink1. Les procédures d'élaboration de la charte nationale - Mémoire pour le diplôme d'études supérieur de droit public / BOUSBIA Salah Mahmoud
Permalink1. Le Processus de la formation nationale, éléments bibliograpgiques. D.E.S. de droit public et de science politique
Permalink1. Projet de charte nationale, soumis au référendum populaire du 27 juin 1976 / Front de Libération Nationale
Permalink1. Projet de charte de l'organisation de la jeunesse algérienne / Front de Libération Nationale
Permalink1. Projet de constitution, soumis au référendum du 19 nov 1976 / Font de Libération Nationale
Permalink1. Projet d'une nouvelle constitution française / LEMEDIONI Edouard
Permalink1. De quelques aspects juridiques de la dépendance : le cas de la législation coloniale française en Algérie [Extrait de "Rapports de dépendance au Maghreb", pp. 11-87] / Vatin Jean-Claude
Permalink1. Recueil des actes du gouvernement de l'Algérie / Gouvernement de l'Algérie
Permalink1. Recueil des actes du gouvernement de l'Algérie. 1830-1854 / Algerie. Auteur
Permalink1. Recueil d'Arrêts - Jurisprudence administrative / BOUCHAHDA H & KHELLOUFI R
Permalink1. Recueil des ordonnance et décrets d'intérêt général: Journal Officielle de la République Français / Gouvernement de la République Française
Permalink1. Réflexions sur la constitution algérienne / Khalfa Mameri
Permalink1. La réforme des assemblées locales en Tunisie - Conseils municipaux et conseils de caïdats / SILVERA Victor
Permalink1. Le régime administratif d'un protectorat de droit international / SILVERA Victor
Permalink1. Le régime législatif de l'Algérie / Beyssade Jacques
Permalink1. Le régime législatif de l'Algérie / ETTORI Charles
Permalink1. Le régime législatif de l'Algérie / PINEAU Pierre
Permalink1. Du régimme d'expropriation pour cause d'utilité publique en Algérie / JACQUES Adrien
Permalink1. Les ressources domaniales de la colonisation en Algérie / JOBERT H.
Permalink1. Revue Africaine de droit de législation et de jurisprudence / MORAND M
Permalink1. Revue indignèe (La).N°s 63-64, 6e année, juillet-août 1911. La naturalisation des musulmans dans leur statut [, pp. 397-460] / Bourdarie Paul, Lamothe A. de , Doucet Robert , Léal Numa
Permalink1. Robes noires [Texte imprimé] Dessous obscurs. Entre Droit et réalités / Hadjri Fouad , Bouteflika A. préf.
Permalink1. Le service militaire obligatoire - Conséquence de son application au M'zab / BEN AISSA BEN BRAHIM Omar
Permalink1. Le statut de l'Algérie / PELLEGRIN Henri
Permalink1. Statut de l'Algérie (loi du 20.9.1947) / Documentation Française
Permalink1. Statut de l'Algérie. (Loi n° 47-1853 du 20 septembre 1947) ("La Documentation Française", note n° 738 du 2 octobre 1947) / Service Français d'Information
Permalink1. Le statut de l'Algérie. (Projet et propositions de loi déposées sur le Bureau de l'Assemblée Nationale) . ("La Documentation Française", note n° 684 du 6 août 1947) / Service Français d'Information
Permalink1. Statut des indigènes algériens (Le) / Messimy Adolphe
Permalink1. Textes intéressant les Français Musulmand'Algérie: Statut / Gouvernement général de l'Algérie
Permalink1. Textes intéressant les français musulmans d'Algérie déc 1944 / Affaires Musulmanes / Gouvernement Général
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