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342.0 : Droit constitutionnel ou public |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.0 (182)
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1. Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité / Didier Guignard
Titre : Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Guignard (1972-....) Editeur : Presses universitaires de Paris Ouest Année de publication : 2010 Importance : 547 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Abus de pouvoir dans l'Algérie coloniale (L') : 1880-1914 : visibilité et singularité [texte imprimé] / Didier Guignard (1972-....) . - Presses universitaires de Paris Ouest, 2010 . - 547.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_GUI.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible
Titre : L'Accession dans le statut est-elle admissible? Type de document : texte imprimé Auteurs : CHAUVEAU Paul Editeur : Sté Savante de l'Afrique du Nord Alger Année de publication : 1937 Importance : 19 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'Accession dans le statut est-elle admissible? [texte imprimé] / CHAUVEAU Paul . - Sté Savante de l'Afrique du Nord Alger, 1937 . - 19.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_CHA.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien / Journal Officiel de la République Française
Titre : Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal Officiel de la République Française Editeur : Journal Officiel de la République Française Paris Année de publication : 1962 Importance : 71 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Algérie: protocoles, conventions accords du 28/8/1962 entre le Gouvernement de la République Française et l'Exécutif Provisoire Algérien [texte imprimé] / Journal Officiel de la République Française . - Journal Officiel de la République Française Paris, 1962 . - 71.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_JOR.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible
Titre : L'Autonomie de la vonlonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain Type de document : texte imprimé Auteurs : DECROUX Paul Editeur : Droit & Jurisprudence Paris Année de publication : 1952 Importance : 111 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public L'Autonomie de la vonlonté et l'ordre public en droit conventionnel marocain [texte imprimé] / DECROUX Paul . - Droit & Jurisprudence Paris, 1952 . - 111.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_DEC.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) / Front de Libération Nationale
Titre : Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) : soumis au referendum du 27 juin1976 Type de document : texte imprimé Auteurs : Front de Libération Nationale Année de publication : 1976 Langues : (fra) Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Avant projet de la charte nationale mai 1976 (7 p)+Projet de charte nationale(en français 31 p et en arabe 32 p)+projet de charte nationale(édité par Révolution africaine 96 p) : soumis au referendum du 27 juin1976 [texte imprimé] / Front de Libération Nationale . - 1976.
Langues : (fra)
Index. décimale : 342.0 Droit constitutionnel ou public Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 342.00_FLN.07 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Avant projet de la charte nationale mai 1976 : supplément spécial / Front de Libération Nationale
PermalinkPermalink1. Bulletin Officiel du Gouvernement Général de l'Algérie Trente-deuxième année / Gouvernement Général d'Algérie,
PermalinkPermalinkPermalink1. Les circonstances exceptionnelles dans la constitution du 22 nov 1976 (mémoire pour le diplôme de magister) / BENARFA Abdelaziz
PermalinkPermalinkPermalink1. Code de l'Algérie annoté (1896-1905). Recueil chronologique les lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc., formant la législation Algérienne actuellement en vigueur / Estoublon Robert. Auteur , Lefébure Adolphe. Auteur
Permalink1. Code de l'Algérie annoté (1896-1905). Recueil chronologique les lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires, etc., formant la législation Algérienne actuellement en vigueur,… , II : 1896-1905 / Estoublon Robert. Auteur , Lefébure Adolphe. Auteur
Permalink1. Code de l'Algérie annoté - Recueil chronologique des lois, ordonances, décrets, arrêtés, circulaires, etc. formant la législation algérienne. 1830-1895 / ESTOUBLON Robert & LEFEBURE Adolphe
Permalink1. Code de l'environnement, protection de la nature, lutte contre les naissances / Code de l'Environement
PermalinkPermalink1. Code de statut personnel annoté préface de Ahmed Mestiri secrétaire d'état à la justice / ES-SENOUSSI MT
PermalinkPermalinkPermalink1. Congrès africain sur la primauté du droit -Lagos 3-7 janv 1961) / Commission Internationale des Juristes
Permalink1. Constitution [de 1963] (La) / Orientation Nationale (Ministère) , République algérienne démocratique et populaire
PermalinkPermalinkPermalink1. Constitution 1976 de la République algérienne démocratique et populaire / Front de Libération Nationale
PermalinkPermalinkPermalink1. Constitution de la république algérienne démocratique et populaire 8 sept 1963 Notes et études documentaires 13 février 1964 n°3063 / Documentation Française
Permalink1. Le constitutionnalime aujourd'hui série: recherches en analyse politique comparée / SEURIN Jean-Louis
PermalinkPermalinkPermalink1. Les constitutions du Proche et Moyen Orient: Afghanistan, Arabie Séoudite, Egypte, Erytrée, Ethipie, Grèce, Irak, Iran, Israël, Jordanie, Liban, Soudan, Syrie, Turquie préface de G.Videl / GODCHOT J.E
Permalink1. Les contrats inter-entreprises socialistes (mémoire pour le diplôme d'études supérieures de droit public / TALEB Neffissa
Permalink1. La conversion au christianisme de l'indigène musulman algérien et ses effets juridiques / BONNICHON André
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink1. Cours de législation - Algérienne, Tunisienne et Marocaine 1er partie: Législation Algérienne / LAMBERT Jacques
Permalink1. Débat juridique au Maghreb (Le) : De l'étatisme à l'Etat de droit - Etudes en l'honneur de Ahmed Mahiou / Collectif , Benachour Yadh , Henry Jean-Robert , Mehdi Rostane
PermalinkPermalink1. Documentation française, 2 octobre 1947. Statut de l'Algérie (loi n° 47-1853 du 20 septembre 1947) / Service Français d'Information
Permalink1. Documentation française, 26 juillet 1947. L'organisation communale en Algérie (cf. 34200TPS73) / Service Français d'Information
Permalink1. Documentation française, n° 6 août 1947. Le statut de l'Algérie (Projet et propositions de loi déposées sur le bureau de l'Assemblée nationale)
Permalink1. Documents et textes… réformes politiques, sociales et économiques en faveur des Musulmans Français d'Algérie / Gouvernement général de l'Algérie
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