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347.0 : Droit privé (civil, commercial, etc.) |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.0 (194)
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1. La législation sociale au Maroc / HIVERNAUD A
Titre : La législation sociale au Maroc Type de document : texte imprimé Auteurs : HIVERNAUD A Editeur : A Moynier Casablanca Année de publication : 1949 Importance : 84 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) La législation sociale au Maroc [texte imprimé] / HIVERNAUD A . - A Moynier Casablanca, 1949 . - 84.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_HIV.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Législation et traité des cultes, fabriques d'églises … / DALLOZ (ainé)
Titre : Législation et traité des cultes, fabriques d'églises … Type de document : texte imprimé Auteurs : DALLOZ (ainé) Editeur : Jurisp Paris Année de publication : 1853 Importance : 304 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Législation et traité des cultes, fabriques d'églises … [texte imprimé] / DALLOZ (ainé) . - Jurisp Paris, 1853 . - 304.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_DAL.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. La législation du travail en Tunisie / VILLADARY Gaston
Titre : La législation du travail en Tunisie Type de document : texte imprimé Auteurs : VILLADARY Gaston Editeur : Bonici Tunis Année de publication : 1956 Importance : 544 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) La législation du travail en Tunisie [texte imprimé] / VILLADARY Gaston . - Bonici Tunis, 1956 . - 544.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_VIL.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Les libertés publiques / GHOMARI Mohamed
Titre : Les libertés publiques Type de document : texte imprimé Auteurs : GHOMARI Mohamed Editeur : Casablanca Année de publication : 1995 Importance : 154 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Les libertés publiques [texte imprimé] / GHOMARI Mohamed . - Casablanca, 1995 . - 154.
Langues : (fra)
Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Exemplaires (1)
Cote Propriétaire Support Disponibilité 347.00_GHO.01 Fonds propre Consultation seule Normal
Disponible1. Loi française et coutume indigène en Algérie Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques / MAUNIER René
Titre : Loi française et coutume indigène en Algérie Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : MAUNIER René Editeur : Domat-Montcherstien Paris Année de publication : 1932 Importance : 172 Langues : (fra) Index. décimale : 347.0 Droit privé (civil, commercial, etc.) Loi française et coutume indigène en Algérie Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques [texte imprimé] / MAUNIER René . - Domat-Montcherstien Paris, 1932 . - 172.
Langues : (fra)
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Disponible1. La loi sur les loyers en Algérie commentée et comparée à la législation métropolitaine - Les arrêtés d'application / RICO Lucien
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Permalink1. Le mariage mixte franco-musulman / MARCHAND Henri & KEHL M.C. & GUIHO P
Permalink1. Mariages et couples mixtes: comité de défense des mariages et des couples mixtes / GISTI (Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés)
Permalink1. Les mariages mixtes en Afrique du Nord / MEYLAN M
Permalink1. Memento pratique social droit du travail, sécurité sociale 1990 / LEFEBVRE Françis
Permalink1. Naissance, modification, suspension et rupture de la relation de travail / BELLOULA Tayeb & Djamel
Permalink1. La nationalité dans les états arabes / BELKEZIE Abdelouaheb
Permalink1. Nidham Essaur, code de la route / OUSTANI Zinelabidine
Permalink1. Notre organisation judiciaire en Kabylie / SAURIN A
Permalink1. Le nouveau guide de la nationalité française / GISTI (Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés)
Permalink1. Nouvelle législation viticole / FONTANILLE H & GUINAND Louis
Permalink1. Des obligations - Sources-extinction , preuve / HUDELOT A
Permalink1. L'Ordre public économique de protection en droit positif Algérien - Mémoire pour l'obtention du diplôme d'études approfondies mention droit fondamental / BENTOUMI Mohamed
Permalink1. L'Organisation et le fonctionnement de la justice en Algérie - Tout ce qu'il faut savoir / SERIAK Lahcène
Permalink1. L'organisation hydraulique des oasis sahariennes / MOULIAS Daniel
Permalink1. La pratique des successions " ce qu'il faut savoir " / CHAUVEAU René
Permalink1. Précis de procédure civile / GARSONNET E & CEZAR-BRU Ch
Permalink1. La propriéré foncière en Algérie / POUYANNE Maurice
Permalink1. La propriété foncière en Tunisie - Recueil officiel des lois, décrets et régements / CAMBON P
Permalink1. La protection de la marque au Maghreb: contribution à l'étude de la propriété indutrielle en Algérie, en Tunisie et au Maroc / HARNOUN Ali
Permalink1. Quelques remarques à propos de la codification du droit de la famille / Fatima-Zohra Sai
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Permalink1. Recueil de législation du travail / Travail Ministère du
Permalink1. Recueil des lois usuelles décrets, arrêtés… / Lois
Permalink1. Régime des eaux en Algérie / BARNY A
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Permalink1. Rencontre internationale pour le droit de vivre en famille des immigrés en Europe (rapport introductif et conclusions) Bruxelles Nov 1993 / GISTI Groupe d'Information et de Soutien des Travailleurs Immigrés
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Permalink1. Le statut personnel en Afrique du Nord / MILLIOT M.L
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Permalink1. Textes règlementant le fonctionnement de l'office national du blé en Algérie / Office du Blé
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Permalink1. Troisième session d'études sociales. La proprièté en Algérie et son évolution. Maison-Carrée (24-29 Août 1953) / Session
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Permalink1. Usages de droit coutumier dans la région de Tlémcen / ABDESSELAM Abou Bekr
Permalink1. Y a t'il des concubinages au Maghreb? Quelques éléments de réponse / VANDEVELDE Hélène
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