1. Commission d'étude - Procès-verbaux des séances du 14,15 nov et 27,28 déc 1912 (Département de Constantine) / Service de la Propriété indigène

Public ISBD Titre : Commission d'étude - Procès-verbaux des séances du 14,15 nov et 27,28 déc 1912 (Département de Constantine) Type de document : texte imprimé Auteurs : Service de la Propriété indigène Editeur : J.Amalfitano Constantine Année de publication : 1913 Importance : 50 Langues : (fra) Index. décimale : 333.0 Propriété privée, terre, ressources naturelles Commission d'étude - Procès-verbaux des séances du 14,15 nov et 27,28 déc 1912 (Département de Constantine) [texte imprimé] / Service de la Propriété indigène . - J.Amalfitano Constantine, 1913 . - 50. Langues : (fra) Index. décimale : 333.0 Propriété privée, terre, ressources naturelles

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
333.00_SER.02	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

1. Instruction sur les opérations à exécuter par application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 en vertu de la loi du 28 avril 1887, et conformément au décret du 22 septembre 1887 / Service de la Propriété indigène

Public ISBD Titre : Instruction sur les opérations à exécuter par application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 en vertu de la loi du 28 avril 1887, et conformément au décret du 22 septembre 1887 Type de document : texte imprimé Auteurs : Service de la Propriété indigène Editeur : Impr Gouvernement Général Alger Année de publication : 1888 Importance : 168 Langues : (fra) Index. décimale : 333.0 Propriété privée, terre, ressources naturelles Instruction sur les opérations à exécuter par application du sénatus-consulte du 22 avril 1863 en vertu de la loi du 28 avril 1887, et conformément au décret du 22 septembre 1887 [texte imprimé] / Service de la Propriété indigène . - Impr Gouvernement Général Alger, 1888 . - 168. Langues : (fra) Index. décimale : 333.0 Propriété privée, terre, ressources naturelles

Exemplaires (1)

Cote	Propriétaire	Support	Disponibilité
333.00_SER.01	Fonds propre	Consultation seule	Normal Disponible

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